Peut-on vendre des applications open source sans que ce soit du vol ?

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Les passionnés de logiciels libres ont parfois des réactions épidermiques à la vision prix affiché à côté de noms de logiciels libres. C’est ce qui est arrivé à Pierre-Yves aujourd’hui en tombant sur ce site. C’est vrai que si l’on y regarde un peu vite on se dit qu’ils sont sacrément gonflés de vendre des logiciels libres en « boite ».

En fait, ce site vend de l’hébergement d’applications avec des services associés et se base sur un catalogue de logiciels libres répondant à divers besoins. De quoi calmer l’inquiétude de Pierre-Yves, Desklance ne semble vendre que du service.

Cependant et si Desklance avait seulement vendu des boites avec un CD sur lequel était gravé un logiciel libre, cela aurait-il été du vol pour autant ?

Pour en avoir le coeur net tournons-nous vers la référence en la matière : le site de la Free Software Foundation. Voici un extrait de la FAQ :

Does the GPL allow me to sell copies of the program for money?
Yes, the GPL allows everyone to do this. The right to sell copies is part of the definition of free software. Except in one special situation, there is no limit on what price you can charge. (The one exception is the required written offer to provide source code that must accompany binary-only release.)
Does the GPL allow me to charge a fee for downloading the program from my site?
Yes. You can charge any fee you wish for distributing a copy of the program. If you distribute binaries by download, you must provide “equivalent access” to download the source—therefore, the fee to download source may not be greater than the fee to download the binary.
Does the GPL allow me to require that anyone who receives the software must pay me a fee and/or notify me?
No. In fact, a requirement like that would make the program non-free. If people have to pay when they get a copy of a program, or if they have to notify anyone in particular, then the program is not free. See the definition of free software.The GPL is a free software license, and therefore it permits people to use and even redistribute the software without being required to pay anyone a fee for doing so.
If I distribute GPL’d software for a fee, am I required to also make it available to the public without a charge?
No. However, if someone pays your fee and gets a copy, the GPL gives them the freedom to release it to the public, with or without a fee. For example, someone could pay your fee, and then put her copy on a web site for the general public.

En français :

  • Il est possible de vendre un programme sous licence GPL,
  • Il est possible de faire payer le téléchargement d’un logiciel libre,
  • Il n’est pas possible d’imposer que quiconque reçoit un logiciel libre soit obligé de payer une somme quelconque à son auteur,
  • Il n’est pas obligatoire de rendre disponible un logiciel libre au public si je le distribue contre paiement. Par contre, la première personne qui se sera acquittée du paiement pour obtenir le logiciel sera ensuite libre de le rendre public sur un site web. Conformément au point précédent je ne pourrais pas réclamer de paiement pour les téléchargements effectués sur ce site.

Le dernier point montre clairement qu’une approche « boutique » qui commercialiserait des logiciels libres en « boite » aurait peu de chance d’atteindre un jour une certaine rentabilité. Cependant, tout le monde ne dispose pas d’une liaison haut débit sur la planète et dans certains pays obtenir un CD ou un DVD contenant un logiciel libre peut avoir un prix. Je vous livre un autre exemple de services construit autour de logiciels open source : JumpBox qui vous propose des logiciels « clef en main et prêt à l’usage ».

Il me semble clair que dans l’esprit de la FSF, il n’a jamais été question d’empêcher quiconque de gagner de l’argent avec les logiciels libres, ni d’imposer la gratuité.

[Début ajout : 30/09/2009] Mais je parle ici des licences libre. Qu’en est-il des licences open source ? Si l’open source et le libre diffèrent sur le plan idéologique et politique, il n’en va pas tout à fait de même pour les licences. Pour l’open source, c’est l’OSI (Open Source Initiative) qui décide si une licence est open source ou pas. Premièr constat, les licences libres de la FSF sont également open source. J’avais tenté d’établir dans un tableau récapitulatif, les licences open source qui n’étaient pas libres. Un travail pas simple, mais qui avait mis en évidence que globalement les licences open source étaient libres mais parfois incompatible avec la GPL. On le voit le distinguo Libre/open source n’a quasiment pas de conséquence dans l’évaluation des licences.
[Fin ajout : 30/09/2009]

Dans les faits il est cependant très rare de devoir payer pour télécharger un logiciel libre. Cet état a fait que  la valeur s’est déplacée vers les services et les données. Il y a même certains pans de l’économie numérique ou l’absence de coûts des licences libres a permis de rendre également gratuit un grand nombre de services en ligne. Si bien qu’il ne reste plus que la donnée (nos données) pour créer de la valeur.

C’est un peu la « magie » du numérique qui rend les choses que l’on crée « sans valeur » au sens monétaire. Les créations numériques sont dupliquables à l’infini contrairement aux créations physiques. Paradoxalement, celui qui a la capacité de les créer possède alors un capital qu’il peut chercher à valoriser autrement. Comment ? C’est toute la difficulté à laquelle sont confrontés bien souvent les développeurs obscurs de logiciels que nous utilisons pourtant quotidiennement.

Une conclusion elle-même un peu obscure, mais je n’ai pas fini de digérer le dernier livre de Chris Anderson : « Free »dont vous trouverez ici une synthèse. Il me reste quelques chapitres encore à lire et nous pourrons en reparler.

Philippe Scoffoni

Je barbote dans la mare informatique depuis 30 ans (premier ordinateur à 16 ans, un ORIC ATMOS) et je travaille à mon compte au travers de ma société Open-DSI. J'accompagne les associations, TPE et PME dans leurs choix et dans la mise en oeuvre se solutions informatiques libres.

7 réponses

  1. suba dit :

    Ce qui fait plus peur c’est dans les options.
    Pour chacun des logiciels ont peu choisir l’option ‘copyright removal’

  2. Salut,
    Très bon article, il y a eu un mini-buzz sur identi.ca à ce propos 😉
    En effet, j’ai parcouru un peu rapidement le site et je pensais qu’il ne vendait que l’application…
    Mais suite aux nombreux retours que j’en ai eu j’ai regardé de plus prêt et fais une simulation d’achat, et pour « acheter » l’application il faut prendre un hébergement, c’est donc des applis en mode hébergé…
    Mais en effet je trouve limite l’option ‘copyright removal’…
    En tous cas que l’application libre soit vendu par son auteur, ça ne me dérange pas plus que ça, mais qu’elle soit vendue par des personnes qui n’ont rien à voir me pose problème…
    Mais là il s’agit de mode hébergé, ce qui est différent…
    Mais bon…
    J’ai peut-être réagi un peu vite, mais au moins, ça aura eu le mérite d’avoir un très bon article ici 😉
    Merci bien
    Bonne journée

  3. cudjoe dit :

    Parle-t-on de logiciels open source ou de logiciels libres ?
    Dommage qu’un article sensé clarifié des points aussi pointus fasse l’erreur de confondre les deux !

  4. XavierBoubert dit :

    Très intéressant !

  5. DarkBaboon dit :

    Le mini-buzz m’a un peu surpris, surtout que des exemples de logiciels libres en « vente libre » j’en ai plusieurs en tête :
    – On peut facilement retrouver la plupart des distributions GNU/Linux grand public en vente chez nos marchands de journaux avec le(s) CD/DVD(s) d’installation et un fascicule d’aide à la prise en main.
    – Le logiciel le plus populaire de chat IRC Xchat (http://www.xchat.org) qui est distribuer gratuitement sous GNU/Linux, mais en shareware sous Windows avec une offre d’essai de 30jrs, ce qui n’empêche pas d’autres sites de redistribuer ce même programme sous Windows gratuitement.

    Le point le plus important dans le cas spécifique de la vente de logiciel sous GPL étant que l’acheteur bénéficie TOUJOURS de la licence GPL et la liberté de redistribuer/copier/modifier le logiciel sous les mêmes termes. Par contre Philippe pourra nous éclairer sur ce point : est-ce que toutes les licences Open Source permettent la vente ou la redistribution gratuite d’une copie du logiciel après achat où y-a-t-il des licences plus « restrictives » sur ces points c’est à dire moins « contraignantes » que la GPL pour certains développeurs qui veulent garder un certain contrôle sur leur logiciel (tout dépend du point de vue 😉 )

  6. Philippe dit :

    @cudjoe : je parle des deux et surtout des licences, les licences libres sont open source. Cependant il vrai qu’il manquait un chapitre à ce sujet dans cet article pour éclairer ce point. Je viens de l’ajouter et je pense qu’il répond à votre commentaire.
    @DarkBaboon : le seul exemple qui me vient à l’esprit est la licence sous laquelle est publié la distribution GNU/Linux Elive qui est distribué sous une licence Creative Commons Attribution-NonCommercial-ShareAlike 2.0. Le Noncomercial empêche quelqu’un d’autre de revendre ce logiciel. Une façon de se garder l’exclusivité de revenus liés à la distribution si je ne dis pas de bêtises. Mais ce n’est pas une licence libre ni une licence reconnue par l’open source. Je ne pense pas qu’il existe une licence open source équivalente à cette Creative Commons, mais je peux me tromper tant elles sont nombreuses.
    Sinon reste la solution de la double licence comme le pratique Mysql, mais encore faut-il que le contexte s’y prête.
    @suba, Pierre-yves, je n’arrive pas trop à voir non plus à quoi correspond ce ‘copyright removal’

  7. Marco Guedes dit :

    Hello to you all, and sorry for posting this in English, but we don’t handle French that much.

    There’s a lot of confusion regarding the services we provide, therefore, I just want to make clear that we don’t sell the Software as many people think, what we sell is the installation which comes with hosting, and obviously, we add all the options that we have more requests, and the fee we charge is for installation and setups.

    In regards to “Copyright removal”, people ask us all the time to remove those lines from templates, so we have made it available as a option, we do remove the copyright on the frontend, but most often, we leave it be on backend. For us, copyright is important, for most clients, it’s not. It’s not to us to make the call.

    All fees covers the hosting, setups, installs, configurations, custom changes, bandwidth, and not the software, we know that most software we provide is free, therefore, would be a bad move to charge it.