Les licences open source libres et non libres : tableau récapitulatif

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Suite aux discussions sur certaines licences open source de Microsoft, j’ai tenté de faire un tableau récapitulatif pour faire le point sur les licences open source reconnues par l’OSI (Open Source Intiative) et leur conformité aux critères des licences libres tels que définis par la FSF. Je suis parti de la liste mise à disposition par cet organisme que j’ai comparé avec les positions de la FSF (Free Software Fundation).

Pour ceux qui ne connaissent pas les différences entre les deux définitions (OSI vs FSF), je vous renvoi à mon article préféré du moment sur le sujet.

Le tableau est divisé en trois colonnes afin de distinguer :

Les licences open source :

  • libres et compatibles avec la licence GPL,
  • libres mais non compatibles avec la GPL,
  • non libres.

Pour ces dernières j’ai mis des points d’interrogation lorsque je n’ai trouvé aucune mention dans la liste de la FSF.

En ce qui concerne les licences Python, je ne suis pas arrivé à déterminer une corrélation entre les licences open source et celles présentées par la FSF.

Petit doute aussi sur les différentes versions de BSD. La licence originale BSD serait libre mais non compatible avec la GPL à cause de sa « clause publicitaire ».

Bien entendu n’hésitez pas à apporter corrections et compléments à ce tableau en commentaire 🙂 !

Licence Licence libre
compatibles avec la GPL
Licence libre non
compatibles avec la GPL
Licences non libres Je ne sais pas
Academic Free License 3.0 (AFL 3.0) X
Affero GNU Public License V3
X
Adaptive Public License X
Apache License, 2.0 X
Apple Public Source License X
Artistic license 2.0 X
Attribution Assurance Licenses X
New and Simplified BSD licenses X X (Original BSD license)
Boost Software License (BSL1.0) X
Computer Associates Trusted Open Source License 1.1 X
Common Development and Distribution License X
Common Public Attribution License 1.0 (CPAL) X
Common Public License 1.0 X
CUA Office Public License Version 1.0 X
EU DataGrid Software License X
Eclipse Public License X
Educational Community License, Version 2.0 X
Eiffel Forum License V2.0 X
Entessa Public License X
European Union Public License (link to every language’s version on their site) X
Fair License X
Frameworx License X
GNU General Public License (GPL) X
GNU General Public License version 3.0 (GPLv3) X
GNU Library or « Lesser » General Public License (LGPL) X
GNU Library or « Lesser » General Public License version 3.0 (LGPLv3) X
Historical Permission Notice and Disclaimer X
IBM Public License X
ISC License X
Lucent Public License Version 1.02 X
Microsoft Public License (Ms-PL) X
Microsoft Reciprocal License (Ms-RL) X
MIT license X
Motosoto License X
Mozilla Public License 1.1 (MPL) X
Multics License X
NASA Open Source Agreement 1.3 X
NTP License X
Naumen Public License X
Nethack General Public License X
Nokia Open Source License X
Non-Profit Open Software License 3.0 (Non-Profit OSL 3.0) X
OCLC Research Public License 2.0 X
Open Group Test Suite License X
Open Software License 3.0 (OSL 3.0) X
PHP License X
Python license (CNRI Python License) X ? X ?
Python Software Foundation License X ? X ?
Qt Public License (QPL) X
RealNetworks Public Source License V1.0 X
Reciprocal Public License 1.5 (RPL1.5) X
Ricoh Source Code Public License X
Simple Public License 2.0 X
Sleepycat License X
Sun Public License X
Sybase Open Watcom Public License 1.0 X
University of Illinois/NCSA Open Source License X
Vovida Software License v. 1.0
W3C License X
wxWindows Library License X
X.Net License X
Zope Public License X
zlib/libpng license X

Philippe Scoffoni

Je barbote dans la mare informatique depuis 30 ans (premier ordinateur à 16 ans, un ORIC ATMOS) et je travaille à mon compte au travers de ma société Open-DSI. J'accompagne les associations, TPE et PME dans leurs choix et dans la mise en oeuvre se solutions informatiques libres.

21 réponses

  1. inalgnu dit :

    merci pour l’article, j’avais prévu le même après mon article sur la comparaison Opensource Free Software et Gratuit, j’avais promis de parler des licences dans un prochain billet, je pense que c’est la deuxième fois que ça nous arrive ^^, bon ça mérite bien un lien depuis mon blog! en attendant mon article 😉
    Et merci de traiter ce sujet très important, parce que beaucoup de gens encore une fois ne font pas la différence entre les licences.

  2. vlad dit :

    Ok, la définition de la FSF m’éclaire.

    En fait, ça veut dire relicenciable sous GPL, puisque la GPL n’accepte d’être relicenciée que sous elle-même…
    Si A = GPL
    et B = une licence d’une marque quelconque

    Un programme utilisant A et B devra être sous GPL (car A ne supporte pas d’être mélangée avec des [strike]lessives[/strike] licences de mauvaise qualité). Donc B devra pouvoir être relicenciée sous GPL.

    Dans ce cas, a priori l’EUPL (European Union public licence) est compatible avec la GPL (même si non reconnue officiellement par la FSF, clair non ?). Voir son article 5 et son annexe. Je trouve d’ailleurs cette démarche beaucoup plus respectueuse que celle de la GPL (qui se limite à « deviens comme moi ou ne me touche pas »).

    J’imagine que tu connais ?
    Une mine d’or francophone sur les licences libres.

  3. vlad dit :

    Qu’entends-tu par « non compatible avec la GPL » ? Non conformes aux principes (4 libertés) de la FSF ? Non relicenciable sous GPL ?

  4. Philippe dit :

    L’explication de la FSF est ici

  5. Philippe dit :

    @inalgnu : Ce n’est pas un sujet facile en tout cas
    @vlad : pour moi non compatible GPL c’est non relicenciable sous GPL. Mais à cette heure tardive je doute de tout…

  6. bapoumba dit :

    Ne pas oublier la licence de Sam Hocevar 😉

  7. Vlad dit :

    @bapoumba : la meilleure ! 😀 Y aussi la demerdenzizicht : http://www.linux-nantes.org/licences/demerdenzizicht.txt

    Mais pas sûr qu’elle soient considérées comme valide par un tribunal malheureusement… (cfr les lois sur le droit d’auteur dans les pays européens, qui exigent beaucoup plus de détails dans les licences)

  8. Guy Pastre dit :

    Bonjour,

    Merci pour ce récap qui est impressionnant mais qui est aussi à la hauteur de la difficulté que l’on a à parler simplement des licences libres au grand public.

    Existe-t-il queleu part un tableau similaire avec uniquement les licences compatibles avec le droit français et européen ?

    Pour le moment dans mes interventions je me cantonne à ces 3 : Cecill, LAL, et CComon 2.0.fr

    Je suis preneur d’une mise à jour .

    Merci

  9. ezaeza dit :

    C’est juste pour signaler ce que je pense être une petite erreur : la licence MIT est libre, et compatible avec la GPL.
    Source : http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_X11

  10. Zanko dit :

    Sur quoi te bases tu pour la liste des licences non-libres ? Je ne suis pas juriste mais à les lire, beaucoup d’entre-elles me semblent libres (la licence MIT l’est c’est certain). La licence NTP par exemple me parait clairement libre et n’est pas citée comme non-libre par la FSF.

  11. Zanko dit :

    D’ailleurs, après comparaison de la liste des licences OSI (http://www.opensource.org/licenses/alphabetical) et de la liste des licences considérées comme non-libres par la FSF(http://www.gnu.org/licenses/license-list.html#NonFreeSoftwareLicense), il n’y en a, sauf erreur, qu’une, la NASA Open Source Agreement, qui soit commune aux deux listes, et encore la FSF ne précise pas de numéro de version tandis que l’OSI parle de la version 1.3, donc à vérifier.

    En fait, si l’Open Source diffère du libre sur un plan philosophique/politique (en feignant d’ignorer les aspects autres qu’économiques ou techniques), il n’en reste pas moins que les deux définitions sont compatibles et respecter l’une implique de respecter l’autre.

    Contrairement à ce qui est parfois dit, à tort, l’Open Source implique de respecter les 4 libertés fondamentales du Logiciel Libre. Il n’y a donc pas de différences au niveau des licences. La seule différence est dans l’approche éthique adoptée par le Libre mais pas par l’Open Source.

  12. Philippe dit :

    Merci @tous pour vos contributions.
    @Guy : Jocker, là je ne saurais pas répondre 🙁
    @ezaeza : La licence X11 se ferait appelé MIT d’après ton lien, mais dans la liste des licences OSI, le lien concernant la MIT licence ne fait par référence à X11, donc je ne sais pas…
    @Zanko : j’ai donné les deux liens sur lesquels je me suis basé. Pour MIT et NTP comme je ne les ai pas trouvé expressément listée dans les libres, j’ai mis en non libre avec un point d’interrogation. Il aurait fallu que je fasse une 4è colonne pour celle ou je ne savais pas. Je vais l’ajouter.

  13. inalgnu dit :

    @ZankoNo la licence MIT est une licence libre non compatible avec la GPL, vu qu’elle permet de ne pas fournir les modifications que vous apportez à un logiciel (fournir les améliorations n’est plus une obligation, ce qui fait d’elle la licence la plus libre qui soit!), et cela n’est pas vraiment bénéfique pour la communauté!
    Symfony par exemple est sous licence MIT.

  14. Gaëtan dit :

    En fait c’est plutôt la compatibilité avec le projet debian qui fait référence …

  15. Jonathan dit :

    Salut,

    Merci pour ton « à mon article préféré du moment sur le sujet. » 😉

    Post important et intéressant car beaucoup d’enjeux sont aujourd’hui en lien avec ces licences.

    +++
    Jonathan

  16. Philippe dit :

    @Jonathan : nouvelle photo je vois 😉

  17. David Mentré dit :

    @inalgnu : comme le dit « ezaeza », la licence MIT est libre et compatible GPL. C’est une simple licence de type BSD (« gardez le copyright mais sinon faites ce que vous voulez »), sans clause de publicité.

    @Guy Pastre : oui il y a beaucoup de licences mais il faut se cantonner à quelques unes qui couvrent la majorité des besoins : BSD (« faites ce que vous voulez, y compris du proprio »), GPL (« uniquement du libre et restera du libre ») et LGPL (« cette partie est libre et le restera, mais on peut la mélanger avec du proprio »), et éventuellement CC-BY-SA et LAL pour les documents (pour la CC-BY, une BSD est équivalente). Ces licences sont connues de tous, à l’échelle planétaire. Elles sont toutes basées sur le droit du copyright et sont compatibles avec le droit français et européen. Une vieille étude sur la GPLv2 qui disait qu’il n’y avait pas de problème :

    @Philippe : X11, MIT, etc. : ce sont toutes des licences de type BSD, libres et compatibles GPL.

    Comme le dit Gaëtan, le projet Debian est un bon filtre pour savoir si une licence est libre ou pas. Si c’est dans Debian main, pas de soucis.

    Les critères dun logiciel libre selon Debian : http://www.debian.org/social_contract#guidelines
    Voir aussi les « tests Debian » : http://en.wikipedia.org/wiki/Debian_Free_Software_Guidelines#debian-legal_tests_for_DFSG_compliance

  18. idoric dit :

    D’après http://www.gnu.org/licenses/license-list.fr.html la licence de Python est compatible GPL (dans le présent tableau il y a un point d’interrogation).

  19. Philippe dit :

    @idoric,: j’ai hésité à cause de la phrase : « Attention, certaines versions intermédiaires de Python (de 1.6b1, à 2.0 et 2.1) sont placées sous une licence différente (voir plus bas). » Certaines variation de la licence python ne serait pas compatible avec la GPL et je n’ai pas pu faire le parallèle avec celle listée par l’OSI…

  20. safaa dit :

    j’ai un ligiciel qui permet le backup automatisé et qui est open source mais il m demande un code pour l’activer sérieusement j comprend pas
    j ai besoin de votre aide

  21. Philippe dit :

    @safaa : il faudrait me donner au moins le nom du logiciel pour que je puisse vous aider davantage. Cependant c’est un peu étonnant comme comportement pour un logiciel open source, mais pas impossible non plus.