Brevets et logiciels libres, des avancées pour l’Open Invention Network à exploiter

Le 21 avr, 2011 • Catégorie: Planet-Libre, Technologies
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Open Invention NetworkDeux bonnes nouvelles ont été annoncées autour des brevets. La première concerne l’arrivée de 74 nouveaux membres au sein de l’Open Invention Network (OIN). Il s’agit d’un fond de propriété intellectuelle créé fin 2005 par IBM, Novell, Philips, Red Hat et Sony dans le but d’acheter des brevets et de les mettre à disposition des développeurs libres afin de protéger les logiciels libres (Source Wikipédia).

Parmi ces nouveaux arrivants, on note la présence de Facebook qui essaye d’améliorer son image dans le domaine de l’ouverture. Ce dernier a décidé de partager son savoir-faire en matière de datacenter via le projet Open Compute Project. Une annonce qui avait laissé de marbre le français OVH qui lui préfère garder secrètes ces innovations, mais déclare n’avoir déposé aucun brevet.

Autre arrivant de poids Hewlett-Packard, le fabricant de matériel informatique et Fujitsu. Ce sont d’ailleurs a peu prêt les seuls entrants fabricants de matériel grand public ou professionnel. Parmi les nouveaux on notera aussi bon nombre de distribution GNU/Linux comme Clonezilla, Doudoulinux, gNewSense ou encore Mandriva SA pour ne citer que les plus connus. On remarque aussi des hébergeurs comme Rackspace ou des éditeurs de logiciels propriétaires comme Symantec.

Cette arrivée porte à 334 le nombre de membres et se sont au total plus de 2 000 brevets qui sont ainsi « neutralisés ». On peut cependant s’étonner de la présence de peu de fabricants de matériel informatique dans les nouveaux arrivants. Ils détiennent pourtant souvent énormément de brevets.

Leur participation à l’OIN pourrait permettre l’implémentation de solutions libres sans risque juridique pour ceux qui les réalisent. Les pilotes systèmes et leur disponibilité pour les systèmes GNU/Linux reste souvent problématiques même si les choses se sont bien améliorées. Fort de ces membres et de leur poids, l’OIN pourrait peut-être forcer un peu plus la main à certains acteurs dans le domaine du matériel.

Autre bonne nouvelle, on se souvient de l’opération de rachat de Novell initiée par un consortium au sein duquel on retrouvait notamment Microsoft, ORACLE et Attachmate. Il s’agissait de plus de 880 brevets dans les domaines des systèmes d’exploitation (notamment pour mobile), du middleware, de la virtualisation et du Cloud. L’OSI (Open Source Initiative) avait alors déposé un recours dont le jugement vient d’être prononcé.

Et c’est une très bonne nouvelle, car le département de la Justice a autorisé le rachat à condition l’ensemble des 882 brevets soit dorénavant protégé par la licence GNU GPL 2 et reversé à l’Open Invention Network. Voilà donc 450 millions de dollars qui me semblent avoir été fort bien utilisés.

Ces brevets viennent s’ajouter au portefeuille de l’OIN qui devient bien garni, ce qui me fait revenir sur ma remarque précédente, à savoir que l’OIN pourrait désormais envisager une position plus offensive en direction des fabricants de matériel comme ASUS, DELL, MSI, ACER, NVidia et autres pour les pousser à rejoindre les membres déjà présents.

Un petit sondage relatif à ce dernier point

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    5 Commentaires»

    1. David
      22 avril, 2011 à 09h36

      Franchement impressionnante l’activité réalisée depuis 2005.

      Oui, c’est une bien bonne nouvelle… Ouf ! :)

    2. idoric
      22 avril, 2011 à 10h40

      Comme je ne connaissais pas vraiment l’OIN, et que j’ai mis du temps à trouver les bons liens dans le bon ordre pour savoir quels étaient précisément les logiciels libres protégés, voilà le résultat de mes recherches : http://www.openinventionnetwork.com/pat_license_agreement.php
      « OIN, grants to You and Your Subsidiaries a royalty-free, worldwide, nonexclusive, non-transferable license under OIN Patents to make, have made, use, import, and Distribute any products or services […] neither You nor any of Your Affiliates has a Claim pending against any Person for making, having made, using, importing, and Distributing any Linux System »Ok, mais c’est quoi un « Linux System » ? « “Linux System” shall, at any time, have the meaning set forth, at that time, on http://www.openinventionnetwork.com »…

      soit, mais où ça précisément ? http://www.openinventionnetwork.com/pat_linuxdef.php

      « « Linux System » – shall mean a Linux Environment Component or any combination of such components to the extent each such component is (i) generally available under an Open Source License or in the public domain (and the source code for such component is generally available) and (ii) Distributed with, or for use with, the Linux Kernel (or is the Linux Kernel). »Pour la définition d’un « Linux Environment Component », c’est juste au-dessus : « « Linux Environment Component » – shall mean any of the software packages whose released source code shall be identified on the OIN® website, or a Predecessor Release or Successor Release of any of such packages, including bug fixes and error corrections thereto »…

      d’accord, et cette liste, elle est où ? http://www.openinventionnetwork.com/pat_linuxdefpop.html

      Si je résume, tout à chacun peut utiliser sans crainte et gratuitement les brevets d’OIN tant qu’il ne s’attaque pas via ses propres brevets à un des logiciels libres listés ci-dessus (le numéro de version n’étant là que pour faire joli puisque « or a Predecessor Release or Successor Release of any of such packages » d’après le deuxième lien).

    3. idoric
      22 avril, 2011 à 10h59

      Ça se confirme, tous mes sauts de ligne ont disparu, résultat personne (et à raison) ne va lire un tel pavé :(

    4. Philippe
      22 avril, 2011 à 11h42

      @idoric : voilà c’est un peu amélioré. C’est vrai que c’est pas simple de remonter la piste, leur site est pas des plus clairs….

    5. bochecha
      28 avril, 2011 à 07h15

      > « Ces brevets viennent s’ajouter au portefeuille de l’OIN qui devient bien garni, ce qui me fait revenir sur ma remarque précédente, à savoir que l’OIN pourrait désormais envisager une position plus offensive en direction des fabricants de matériel comme ASUS, DELL, MSI, ACER, NVidia et autres pour les pousser à rejoindre les membres déjà présents. »

      Je pense surtout qu’a force d’accumuler des brevets et des acteurs majeurs dans une structure « amicale » comme l’OIN, on se rapproche d’une profonde reforme du systeme des brevets aux US (et donc partout ailleurs).

      On se prend alors a rever a la disparition des brevets logiciels… :)