Brevets et logiciels libres, des avancées pour l’Open Invention Network à exploiter

Cet article a été publié il y a 12 ans 11 mois 29 jours, il est donc possible qu’il ne soit plus à jour. Les informations proposées sont donc peut-être expirées.

Deux bonnes nouvelles ont été annoncées autour des brevets. La première concerne l’arrivée de 74 nouveaux membres au sein de l’Open Invention Network (OIN). Il s’agit d’un fond de propriété intellectuelle créé fin 2005 par IBM, Novell, Philips, Red Hat et Sony dans le but d’acheter des brevets et de les mettre à disposition des développeurs libres afin de protéger les logiciels libres (Source Wikipédia).

Parmi ces nouveaux arrivants, on note la présence de Facebook qui essaye d’améliorer son image dans le domaine de l’ouverture. Ce dernier a décidé de partager son savoir-faire en matière de datacenter via le projet Open Compute Project. Une annonce qui avait laissé de marbre le français OVH qui lui préfère garder secrètes ces innovations, mais déclare n’avoir déposé aucun brevet.

Autre arrivant de poids Hewlett-Packard, le fabricant de matériel informatique et Fujitsu. Ce sont d’ailleurs a peu prêt les seuls entrants fabricants de matériel grand public ou professionnel. Parmi les nouveaux on notera aussi bon nombre de distribution GNU/Linux comme Clonezilla, Doudoulinux, gNewSense ou encore Mandriva SA pour ne citer que les plus connus. On remarque aussi des hébergeurs comme Rackspace ou des éditeurs de logiciels propriétaires comme Symantec.

Cette arrivée porte à 334 le nombre de membres et se sont au total plus de 2 000 brevets qui sont ainsi « neutralisés ». On peut cependant s’étonner de la présence de peu de fabricants de matériel informatique dans les nouveaux arrivants. Ils détiennent pourtant souvent énormément de brevets.

Leur participation à l’OIN pourrait permettre l’implémentation de solutions libres sans risque juridique pour ceux qui les réalisent. Les pilotes systèmes et leur disponibilité pour les systèmes GNU/Linux reste souvent problématiques même si les choses se sont bien améliorées. Fort de ces membres et de leur poids, l’OIN pourrait peut-être forcer un peu plus la main à certains acteurs dans le domaine du matériel.

Autre bonne nouvelle, on se souvient de l’opération de rachat de Novell initiée par un consortium au sein duquel on retrouvait notamment Microsoft, ORACLE et Attachmate. Il s’agissait de plus de 880 brevets dans les domaines des systèmes d’exploitation (notamment pour mobile), du middleware, de la virtualisation et du Cloud. L’OSI (Open Source Initiative) avait alors déposé un recours dont le jugement vient d’être prononcé.

Et c’est une très bonne nouvelle, car le département de la Justice a autorisé le rachat à condition l’ensemble des 882 brevets soit dorénavant protégé par la licence GNU GPL 2 et reversé à l’Open Invention Network. Voilà donc 450 millions de dollars qui me semblent avoir été fort bien utilisés.

Ces brevets viennent s’ajouter au portefeuille de l’OIN qui devient bien garni, ce qui me fait revenir sur ma remarque précédente, à savoir que l’OIN pourrait désormais envisager une position plus offensive en direction des fabricants de matériel comme ASUS, DELL, MSI, ACER, NVidia et autres pour les pousser à rejoindre les membres déjà présents.

Un petit sondage relatif à ce dernier point

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